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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC
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RAZETTI
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAZETTI
SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98722860
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2018

Présentation de la marque RAZETTI

Déposée le 10 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAZETTI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC domicilié(e) 117 Route nationale,64270 PUYOO (dossier no 2380746) - 64270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 781 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, API CONSEIL domicilié(e) Rue M. Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2380746) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAZETTI est expirée depuis le 10 mars 2018.

SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC a également déposé les autres marques suivantes : PULMAN , CHAUSSURES PULMAN , CHAUSSURES PULMAN


SOCIETE PUYOLAISE D ARTICLES CHAUSSANTS SPAC Société par actions simplifiée - 117 Route nationale,64270 PUYOO (dossier no 2380746) - 64270 - France - SIREN 388781569


API CONSEIL - Rue M. Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2380746) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 30 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487745 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 30 juillet 2008 - Changement de dénomination n°487747 - Publication au BOPI 2008-07-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380746 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 30 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°487746 - Publication au BOPI 2008-07-30

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497980 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Tissu composite aéré deux faces en polyamide à boucles fermées comportant un intercalaire flammé à propriété thermo formable. Surface velours permettant l'accrochage direct sur toutes les formules de rubans autogrippants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.